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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES
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la pause design
Marque renouvelée - Marque en vigueur

la pause design
GRAPHEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3518050
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/08/2027
la pause design de GRAPHEMES

Présentation de la marque la pause design

Déposée le 3 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « la pause design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES domicilié(e) 6 bis Parvis Saint Maurice - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 902 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme RICOUART-MAILLET Martine domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque la pause design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3518050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la pause design arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

GRAPHEMES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , REGISTER , ESTHETIQUE RECREATIVE , graphèmes , SAVOURAME , AA - GRAPHEMES , AA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHESTER


GRAPHEMES, Société par actions simplifiée - 6 bis Parvis Saint Maurice - 59000 - LILLE - France - SIREN 338902554


BRM AVOCATS, Mme RICOUART-MAILLET Martine - Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575632 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2017 n°2645509 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-05

Papier, cartons et produits en papier et carton non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, tubes en carton, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, calendriers, carnets, cartes, catalogues, drapeaux en papier, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, faire-part [papeterie], fanions en papier, images, journaux, livres, livrets, périodiques, photographies, prospectus, publications.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, consultation professionnelles d'affaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, expertises en affaires, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée.

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, organisation de concours (éducation ou divertissement) information en matière de divertissements, service d'imagerie numérique, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, organisation de loterie, photographie, reportages photographiques.